Propriété du site
Le présent site est la propriété de la DIEC de Franche-Comté
Editeur
Directeur de la publication DIEC : Christian BERTHET
Pour toute information sur ce site ou son contenu, contactez-nous.
Réalisation et hébergement
fcnet
6, rue Gérard Mantion – 25 000 Besançon
Tél. 03 81 48 09 09
Droits d’auteur
Le contenu englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé. La DIEC de Franche-Comté a conçu ce site pour présenter son activité et proposer un nouvel outil de communication à sa clientèle. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut-être faite.
Autorisation de reproduction du contenu
Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales ou transfert sur un autre site ou sur autre support d’information (papier, film…) sont strictement interdits.
Contact Webmaster
Pour nous signaler un problème dans le fonctionnement du site, la navigation ou nous apporter des précisions sur le contenu, contactez-nous.